Qu’est-ce que la Nomenclature ?
La nomenclature désigne la liste officielle des dispositifs médicaux qui ouvrent droit à un remboursement par l’Assurance Maladie.
Pour les fauteuils roulants, la nomenclature comprend notamment :
- Une classification des fauteuils (manuel, électrique, pliant, de positionnement, etc.),
- Un code pour chaque type de matériel,
- La description du dispositif (caractéristiques principales),
- Les conditions de prescription et de prise en charge (qui prescrit, pour quel type de handicap, durée d’utilisation, renouvellement),
- Le tarif de base servant au calcul du remboursement.
La nomenclature sert de référence commune entre prescripteurs, fournisseurs et organismes payeurs pour savoir quel fauteuil roulant est remboursable, à quelles conditions et sur quelle base tarifaire.
4100001
VPH, Achat neuf, FMP, non-modulaire à propulsion manuelle ou à pousser
4100002
VPH, Achat neuf, FMPR, non-modulaire, assise rigide, à propulsion manuelle ou à pousser
Fauteuil roulant non-modulaire à assise rigide à propulsion manuelle ou à pousser
4100003
VPH, Achat neuf, FRM, modulaire à propulsion manuelle ou à pousser
4100004
VPH, Achat neuf, FRMC, modulaire à propulsion manuelle multi-configurables
4100005
VPH, Achat neuf, FRMA, modulaire à propulsion manuelle actifs
4100006
VPH, Achat neuf, FRMS, modulaire à propulsion manuelle de sport
4100007
VPH, Achat neuf, FRMV, modulaire à propulsion manuelle de verticalisation
4100022
VPH, Achat neuf, FRMP, modulaire à propulsion manuelle ou à pousser multi-position
4100008
VPH, Achat neuf, FRE-A, modulaire à propulsion par moteur électrique – classe A
4100009
VPH, Achat neuf, FRE-B, modulaire à propulsion par moteur électrique – classe B
4100010
VPH, Achat neuf, FRE-C, modulaire à propulsion par moteur électrique – classe C
4100011
VPH, Achat neuf, FREP, modulaire à propulsion par moteur électrique multi-position – classe A
4100012
VPH, Achat neuf, FREP, modulaire à propulsion par moteur électrique multi-position – classe B
4100013
VPH, Achat neuf, FREP, modulaire à propulsion par moteur électrique multi-position – classe C
4100014
VPH, Achat neuf, FREV, modulaire à propulsion par moteur électrique de verticalisation
4100015
VPH, Achat neuf, POU_S, Poussette standard
4100016
VPH, Achat neuf, POU_MRE, Poussette modulaire multiréglable et évolutive
4100017
VPH, Achat neuf, BASE, base roulante modulaire
4100018
VPH, Achat neuf, CYC, cycles modulaires à roues multiples
4100019
VPH, Achat neuf, SCO-A, scooter classe A+
4100020
VPH, Achat neuf, SCO-B, scooter classe B
4100021
VPH, Achat neuf, SCO-C, scooter classe C
